Le plan de coupe est un des documents qui viennent compléter votre dossier de demande d’autorisation d’urbanisme. Il accompagne le plan de masse et les plans de façades. Si vous êtes accompagné par un bureau d’études ou un architecte, le plan de coupe sera réalisé par le professionnel, dans le cas inverse, ça sera à vous de le faire. Autant savoir de quels éléments il se compose pour qu’il soit conforme au Code de l’Urbanisme.

Qu’est-ce qu’un plan de coupe

L’article R.431-10 du code de l’urbanisme spécifie que chaque projet de construction soumis à une demande d’autorisation doit inclure un plan de coupe. Ce texte législatif détaille aussi les éléments cruciaux à figurer sur ce plan, tels que la disposition de la construction relative au terrain, dans son état initial et futur.

Ce document graphique illustre le terrain et ses structures en vue de profil. Il sert à montrer les volumes extérieurs d’un bâtiment, sa position sur le terrain et les variations de niveau du terrain. Grâce à ce plan, les autorités peuvent facilement vérifier que votre projet respecte les normes d’urbanisme de la municipalité. Il doit également représenter toute modification du relief naturel, comme l’installation d’une piscine, la construction d’une terrasse ou l’aménagement d’une rampe d’accès.

Le plan de coupe permet ainsi aux autorités de confirmer la conformité du projet avec les règles du Plan Local d’Urbanisme. Il se distingue du plan de masse, qui offre une perspective zénithale, et du plan de façade, qui dépeint l’architecture externe, en offrant une section verticale transversale du terrain.

Suite au plan de situation et au plan de masse, le plan de coupe constitue le troisième document requis dans les formulaires cerfa pour les démarches administratives. Ce document est indispensable pour toute demande de permis de construire, quel que soit le type de projet. Pour une maison individuelle, le plan de coupe est désigné par la référence PCMI 3 dans le cadre du permis de construire, tandis que pour un bâtiment collectif, des bureaux ou un commerce, il est référencé sous PC 3. En cas de déclaration préalable de travaux, notamment pour des projets augmentant la surface de plancher ou l’emprise au sol, ou impliquant la construction d’annexes, ce plan est obligatoire et porte la désignation DP3.

Quelles informations doivent apparaître sur un plan de coupe ?

Les plans de coupe inclus dans votre dossier doivent fournir une vue verticale précise de votre projet. Ils doivent détailler les dimensions du terrain et de toutes les constructions présentes. Pour garantir la clarté, le document doit être dimensionné dans les trois axes (hauteur, longueur, profondeur) et être à l’échelle. Voici les éléments essentiels à inclure dans un plan de coupe pour que le service instructeur de votre commune puisse approuver votre projet :

• La pente du terrain : Tracée depuis la voie publique, cette pente est cruciale pour montrer comment les constructions s’adaptent au relief. Le trait de coupe doit aussi figurer sur le plan de masse ou un plan annexe pour aider l’instructeur à se repérer.
• Constructions existantes : Indiquez la hauteur des bâtiments, depuis l’égout jusqu’au faîtage, par rapport au niveau naturel du terrain.
• Le projet futur : Précisez la hauteur de la construction envisagée pour permettre à l’administration de valider son implantation.
• Limites séparatives et distances : Mentionnez les distances entre les limites de propriété et les différentes façades de la construction.
• Infrastructures environnantes : Incluez des détails sur la route, les rues, les fossés, les trottoirs et les clôtures.
• Pente des toitures : Elle doit être indiquée pour illustrer l’orientation des versants de toit.
• Éléments souterrains : Même si votre projet ne les modifie pas, documentez les structures sous le niveau du sol, comme les vides sanitaires ou les piscines, en précisant qu’ils ne sont pas affectés par les travaux.

Dessiner un plan de coupe

Bien que le plan de coupe ne soit pas tenu de suivre des normes techniques strictes, il faut tout de même le réaliser de manière lisible et précise pour faciliter son examen par l’administration. Assurez-vous que les mesures et le dessin soient exacts, et incluez systématiquement l’échelle pour améliorer la lisibilité du plan.

Pour créer ce plan, vous devez avoir une connaissance précise de l’altimétrie de votre terrain. Si vous rencontrez des difficultés, l’assistance d’un géomètre peut s’avérer nécessaire. Il est impératif de spécifier les dimensions des structures existantes et celles prévues dans le projet.

Si vous disposez de toutes les informations nécessaires, vous pouvez élaborer le plan de coupe vous-même. Ce dernier peut être un croquis détaillé fait à la main ou un document numérique créé sur un logiciel tel que Sketchup. Toutefois, assurez-vous que le rendu ne soit pas simplement une ébauche, mais un plan de coupe détaillé et officiel.

Pour garantir la fiabilité et la précision de votre plan, envisagez de consulter un professionnel. Bien qu’un seul plan de coupe puisse suffire, il est souvent recommandé de soumettre deux versions : une représentant l’état actuel et une autre l’état projeté après les travaux. Plus ces plans sont détaillés, plus la probabilité d’acceptation de votre projet est élevée. Pour des projets complexes, notamment ceux impliquant plusieurs unités résidentielles, il peut être nécessaire de présenter plusieurs plans de coupe, allant jusqu’à trois ou quatre