

Le plan de coupe est requis lors des travaux qui entraînent la création d’une nouvelle emprise au sol ou un accroissement de la surface de plancher. Il est donc applicable aux projets de construction neuve, d’extension, ou de changement de destination.
On évoque un plan de coupe maison lors de la construction ou de la rénovation résidentielle. Pour les constructions annexes, on parlera plutôt de plan de coupe piscine ou de plan de coupe abri de jardin.